Dans ce texte, PASSION IMMOBILIER présente le diagnostic de plomb, également nommé : Constat de Risque d’Exposition au Plomb (CREP). Le Diagnostic au plomb est obligé d’être réalisé au sein des ventes immobilières. Il est aussi obligatoire pour les domaines ayant été construit avant le 1er janvier 1949.
En France, le plomb est interdit depuis 1949 parce qu’il peut déclencher du saturnisme. Cela correspond à une intoxication touchant d’abord les enfants ainsi que les femmes enceintes. De manière générale, un CREP devrait être obligatoire lors de la vente et de la location d’un logement ayant obtenu un permis de construire avant le 1er janvier 1949.
Pour réaliser un CREP, la personne qui analyse est munie d’une instrumentation à rayons X.
Finalement, il est nécessaire de retenir que le CREP ne possède pas de date limite. Dans le cas où il est négatif. Cependant, dans le cas où il est positif. La validité est valable 6 ans en loyer et 1 an en ventes.
Selon la taille du logement, de l’heure ainsi que de la date du rendez-vous. Les frais d’une légère formalité de diagnostic plomb peut coûter au départ 62,81 euros (TTC) (frais de déplacement compris).
DIAGNOSTIC IMMOBILIER PLOMB : QUAND DOIS-JE REALISER UN DIAGNOSTIC PLOMB ?
Le diagnostic plomb s’adresse dans un premier temps aux demeures construites avant le 1 er Janvier 1949. Car c’est à cette date que la peinture au plomb fut prohibée. A l’époque, la peinture était utilisée aussi bien dans logements vendus que loués. Elle était également faîtes sur des éléments privés et communs de la propriété.
Le plus souvent, c’était de la peinture au plomb, très commun dans cette période. Mais aussi des tapisseries en plomb ainsi que des feuilles de plomb permettant de réduire le taux d’humidité.
Le diagnostic plomb de l’éventuel client devrait être se trouver avec le contrat de vente. Ou alors du bail accompagné de l’intégralité des diagnostics immobiliers demandés.
COMMENT CONCEVOIR UN CREP ?
L’évaluation de plomb est réalisée à partir d’un équipement à fluorescence X. Cet équipement repère avec « des rayons X » le matériau correspondant. Et indique précisément le taux de plomb. Cette machine est extrêmement spécifique et surtout très chère. Sa valeur tourne autour de 20 000 euros, et elle a besoin d’une licence ainsi que d’un entretien fréquent.
Le diagnostic s’intéresse davantage aux revêtements se trouvant à l’intérieur et à l’extérieur du domicile (stores, portails…). Toutefois, il ne comprend pas l’inspection permettant de trouver une canalisation en plomb.
La mise en place du diagnostic de plomb doit être demandée par le propriétaire ou bien le vendeur. Et il est réalisée par un professionnel compétent et validé auprès d’un établissement reconnu allant :
- Identifier l’intégralité des matériaux internes et externes. Avec notamment le revêtement qui est muni d’environ 1 mg de plomb par centimètre carré.
- Prendre en considération leur niveau de sécurité.
- Repérer les sources probables d’endommagement des habitations pour définir les éléments nuisibles.
Devoirs professionnels provenant du diagnostic CREP :
Tous les revêtements composés de plomb est classé selon son niveau de conservation de 1 (non dégradé) à 3 (dégradé). Si le professionnel déclare que la propriété est dégradée, avant de la vendre ou de la louer. Le bailleur doit réaliser au préalable les travaux qu’il faut afin d’éviter les risques liés à la présence du plomb.
En addition, si le professionnel évalue l’origine des endommagements de la bâtisse. Il doit transmettre une copie du compte rendu au bureau régional de la santé. Dans le cas où la quantité en plomb repérée au sein du logement représente un risque sanitaire pour les habitants. Le maire ou alors le préfet peuvent exiger des travaux. PASSION IMMOBILIER collabore avec des professionnels du diagnostic et peut donc vous en conseiller.
DIAGNOSTIC OBLIGATOIRE DE PLOMB : UNE PRÉVENTION CONTRE LE SATURNISME
Auparavant trouvé dans la peinture, le plomb dégage du calcaire ou alors des poussières de plomb dangereux pour la santé des occupants d’une demeure. L’objectif de la détermination des menaces lié au plomb (CREP) consiste à protéger les habitants des propriétés contre un danger d’intoxication.
Ce principe d’empoisonnement est nommé saturnisme, il met davantage en danger les jeunes enfants ainsi que les femmes enceintes. En France, la dose maximale de plomb à ne pas dépasser est de 100 μg de plomb par litre de sang.
Temps de validité du diagnostic plomb : Le temps de validité du diagnostic plomb en cas de location.
Afin d’obtenir le contrat de bail signé, le diagnostic plomb d’origine doit être réalisé 6 ans avant. Depuis 2008, les propriétaires ont l’obligation d’émettre un diagnostic d’indice de la location au sein de tous les contrats de location ou renouvellement de location. Cependant, il n’ai pas nécessaire de le reproduire tant que la propriété est louée ou alors lors d’un prolongement d’échéance.
Le temps de validité du diagnostic plomb en cas de vente :
Concernant les ventes, le diagnostic plomb doit être acté au maximum 1 an avant la signature de l’acte de vente.
Dans le cas où, la quantité de plomb est inexistante au sein de la propriété. Le compte rendu de ce diagnostic est valable pour toujours. Toutefois, si le compte rendu sans plomb que vous possédez ne vous appartient pas et a été trafiqué. Sachez que personne ne vous soutiendra et vous serez l’unique coupable. N’oubliez pas d’inscrire votre nom sur tous les diagnostics immobiliers.
S’il existe des contestations, vos droits seront protégés grâce à la responsabilité civile professionnelle des membres de diagnostic.
PRIX DU DIAGNOSTIC DE PLOMB :
CARBONEL LAURON IMMOBILIER a établi une recherche sur le marché, les frais du diagnostic plomb varient selon le trajet des professionnels en diagnostic immobilier de leur point de départ à votre logement. Ainsi que la potentialité de se servir de la fluorescence X afin d’effectuer le diagnostic plomb une fois arrivée. Il comprend également en considération le compte rendu particulier composé en cabinet à la suite de votre visite immobilière.
Selon la taille de la propriété, le temps d’effectuer le diagnostic de plomb qui possiblement engendrera des fluctuations de la somme du CREP se situe entre 30 minutes et 5 heures.
